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LE COIN DU DROIT DE L'URBANISME
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Qui suis-je ?



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Présentation

Internet est un lieu de rencontre, un lieu privilégié pour prendre contact, partout dans le monde, avec des gens que l'on aurait sûrement pas l'occasion de connaître par ailleurs.

Mais l'univers d'Internet peut se révéler rapidement déshumanisé, parce que les rencontres se font par l'intermédiaire de machines pleines de câbles et de pièces détachées bizarres qui portent des noms obscurs (de préférence anglo-saxons), efficaces, indispensables souvent, mais sans âme.

Un peu de personnalisation permet de rendre un plus sympathique ce monde technologique anonyme.

A l'occasion d'une de vos explorations du monde d'Internet, je fais irruption sur votre écran. Il est donc normal que je me présente.



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Publications


REVUES REFERENCES TITRES
Actualité Juridique - Droit Administratif n°3/2002, p.224 La loi SRU est remise en chantier
Actualité Juridique - Droit Immobilier n°7-8/1998, p.633 Commentaire de CCA LYON 10 mars 1998, Commune de Nice C/ Association Niçoise Borriglione - Saint Maurice et autres : req. n° 94LY01151
Etudes Foncières n°53 (décembre 1991), p.15 L'application (en collaboration)
n°60 (septembre 1993), p.37 “Terrains à cheval sur plusieurs zones”
n°64 (septembre 1994), p.56 “Terrains à cheval sur plusieurs zones - suite”
Le Moniteur n°4896 du 26 septembre 1997, p.76 “Prévention des risques : une traduction dans les plans d’occupation des sols”
décembre 1997 “Les communes peuvent-elles prendre des risques calculés ?”
n°4914 du 30 janvier 1998, p.52 “Permis de construire : les pièges de la notification des délais”
n° 4929 du 15 mai 1998, p.48 “DTA : un cheminement difficile”
n°4965 du 22 janvier 1999, p.44 “Installations provisoires et permis de construire”
n° du 2 juillet 1999 “Comment utiliser les plans de masse dans un plan d’occupation des sols”
Semaine Juridique, édition générale n°36 du 3 septembre 2003, p.1501 La loi Urbanisme et Habitet - la loi SRU remise en chantier
n°45 du 5 novembre 2003, p.1917 Finances, droit des sols et gestion des espaces - La révolution discrète de la loi Urbanisme et Habitat
Semaine Juridique, édition notariale et immobilière n°41 du 9 octobre 1998, p.1450 “Unité Foncière et détermination des droits à bâtir”
n°51-52 du 21 décembre 2001, p.1852 “Certificat d’urbanisme : les apports de la loi n°2000-1028 du 13 décembre 2000”
Urbanisme-Construction (éditions du JurisClasseur) n°6, juin 1999, p.5 “La mauvaise application d’une bonne idée : les directives territoriales d’aménagement”
Analyse, Organisation et Gestion de l'Espace octobre 1979, p.65 Contribution à l'étude de la protection de l'environnement sur les rivages maralpins (en collaboration)
Juriconnexion
http://www.juriconnexion.org/ (ce lien s'ouvre dans une fenêtre indépendante)
http://www.juriconnexion.org/
colloque/driard.htm
(ce lien s'ouvre dans une fenêtre indépendante)
Les listes de discussion, le débat juridique a trouvé un nouvel espace - Intervention au Colloque « trouver-du-droit-français.com » - SENAT - Jeudi 23 novembre 2000
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